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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société des Produits Organiques MICHUT
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BRUNET ENGRAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRUNET ENGRAIS
Société des Produits Organiques MICHUT (SA)

Numéro de dépôt :
96654859
Date de dépôt :
05/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2006

Présentation de la marque BRUNET ENGRAIS

Déposée le 5 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) Société des Produits Organiques MICHUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRUNET ENGRAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-03 du 17 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société des Produits Organiques MICHUT domicilié(e) 38460 PANOSSAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 693 620 262 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société des Produits Organiques - France.

La marque BRUNET ENGRAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96654859.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRUNET ENGRAIS est expirée depuis le 5 décembre 2006.

Société des Produits Organiques MICHUT a également déposé les autres marques suivantes : E M 27 , ESTABLOR , PRINTANOR , SODEM , MANOLIGO , ZEOSILITE


Société des Produits Organiques MICHUT (SA) - 38460 PANOSSAS - France - SIREN 693620262


Société des Produits Organiques - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-21

Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture